ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99816641
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2029
Présentation de la marque Planète océan nature
Déposée le 1 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Planète océan nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET domicilié(e) ZA PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 500 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque Planète océan nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, Société par actions simplifiée - ZA PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 873500086
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416880 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01
Inscription le 18 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746034 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Renouvellement sans limitation le 21 août 2019 n°2723715 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-21
Inscription le 28 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796232 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Viandes, poissons volailles et gibiers, frais congelés fumés ou en conserve, surgelés et plats dérivés. Soupe potages et bisques. Fruit et légumes en conserve. Sel, moutarde, vinaigre sauces, condiments. Algues alimentaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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